Section ZM – Bresnay

Parcelles

• Parcelle 15,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3 – 1730 Route de Montmalard (+2)15,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 1764 Route de Montmalard3,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 1352 Route des Vernusses110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1311,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1424,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 152 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 177,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1920,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20 – 1184 Route des Vernusses3 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 234,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 84 Chemin des Bergerats2 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 – 62 Chemin des Bergerats (+2)1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2712 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29 – 64 Impasse des Vernusses5,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 16 Impasse des Vernusses2 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 63 Impasse des Vernusses1 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).