Section C – Bresnay

255 parcelles

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Parcelles

Parcelle 289 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 377 Chemin de Montmalard (+1)2 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 223 Chemin de Montmalard207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 187 Chemin de Montmalard2 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1319 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1325 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1334 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 310 Chemin de Montmalard (+2)1 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 410 Chemin de Montmalard (+3)3 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1559 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1564,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1574,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1623,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1636 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1695 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1714 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1724 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 386 Chemin des Issards810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 386 Chemin des Issards (+1)1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1753,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1885,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1894,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1906,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1916 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1977 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1992,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2033,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2054 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2076,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2089 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2099 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2134 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2163 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2173,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2183,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2204,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2526 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2536 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 101 Chemin des Pictons310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 33 Chemin des Pictons310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 88 Chemin des Pictons340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3088 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3137 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3146 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 9999 Impasse des Zéros3,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3192 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3203,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3233 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3243,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3266 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3272,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3297 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4822 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4832,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5013,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5023,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5037 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5057,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5062,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 244 Allée des Périgons1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5083 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 90 Allée des Périgons2 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 90 Allée des Périgons950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 90 Allée des Périgons8 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 131 Allée des Périgons2 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 83 Allée des Périgons (+1)2 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 1333 Route de Treban9 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5186 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5192 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5201 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5211,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5221,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5233 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5454 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 836 Chemin des Maits440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 836 Chemin des Maits960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5486 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5577,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5581,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5594,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5601,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5612,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5622 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5632,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5641,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5713,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5723 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5741 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5752 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5761 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 2650 Route de Treban5 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5783 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5791 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5821,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5852,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5939 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5944 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5955 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5964 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5971,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 3316 Route de Treban1 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 3316 Route de Treban690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6001 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6017 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 – 3382 Route de Treban3 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6037 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6041 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6062,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6071,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6082,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6104 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6111,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6128 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6135 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6142,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6193 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6202,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6211,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6311 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6323 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6334 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6342 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6351 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 2925 Route de Treban312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 – 2925 Route de Treban1 939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64510 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6491,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6503 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6513,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 – 2885 Route de Treban1 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654 – 14 Chemin des Pictons (+1)2 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 – 1250 Route de Montmalard1 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 – 1242 Route de Montmalard1 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6581 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659 – 1242 Route de Montmalard210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660 – 179 Chemin de Montmalard3 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 – 111 Chemin de Montmalard723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 – 111 Chemin de Montmalard544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6653,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 81 Chemin de Montmalard2 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)