Section B – Avrilly

401 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 268 Route du Pavillon3 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 150 Route des Frayons2 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 588 Route de Bourg-le-Comte2 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 61 Route des Poussards360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 74 Rue Genève5 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 36 Chemin du Belvédère (+1)485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 140 Impasse Saint-Honorat (+2)726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 304 Rue de la bise912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 325 Impasse du Chibrely3 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1069 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 154 Rue des Rabots110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 180 Rue de la bise5 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1176 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1186 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1196 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 431 Rue des Rabots591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1253 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 43 Rue des Rabots250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 11 Rue des Rabots220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1368 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 78 Route de l'étang devers l'haut1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1446 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1468 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1504 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1565 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1669 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1695 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1747 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1755 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1804 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 561 Route des Bosseilles860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1876 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 670 Route des Rolins870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2088 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2094 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2108 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2125 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 141 Route des sabotiers388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2159 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2183 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2203 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2268 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2325 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2338 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2347 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 1604 Route de Bourg-le-Comte970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2458 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 1601 Route de Bourg-le-Comte687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 40 Route du Bas du Rif530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2543 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2593 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2603 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 1527 Route de Bourg-le-Comte3 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 1525 Route de Bourg-le-Comte2 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2728 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2735 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2758 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2763 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 149 Impasse d'En Brière255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2979 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2988 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3012 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 396 Impasse du Chibrely505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3085 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3114 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3195,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3208 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3228 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32610,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 114 Impasse des Glabots952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3437 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3443 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3453,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3478 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3492 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3507 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3514 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3562 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3602 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3654 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3673 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3796 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3824 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3834 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3843 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385794 m²A (A)
Parcelle 3861 743 m²A (A)
Parcelle 3871 417 m²A (A)
Parcelle 3882 900 m²A (A)
Parcelle 3891 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 660 Route du Bas du Rif1 165 m²A (A)
Parcelle 391619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3933 716 m²A (A)
Parcelle 3941,5 haA (A)
Parcelle 3951 445 m²A (A)
Parcelle 3961 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3972 050 m²A (A)
Parcelle 39826 m²A (A)
Parcelle 3991 224 m²A (A)
Parcelle 400350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 194 Route du Bas du Rif1 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4032 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4045 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 141 Route des sabotiers512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4102 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4118 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4124 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 145 Route du Bas du Rif4 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 116 Impasse Saint-Honorat754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4181 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 581 Route des Bosseilles1 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 162 Impasse d'En Brière272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4452,9 haN (N)
Parcelle 4485 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 51 Chemin du Belvédère2 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4562 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4577 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4586 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 444 Impasse Saint-Honorat526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4623 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4651 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4673 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 74 Rue Genève570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4722 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4732 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 270 Rue de la bise2 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4853 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4865 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 1734 Route de Bourg-le-Comte1 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 1694 Route de Bourg-le-Comte2 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 147 Route des Rolins1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4913,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4922,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4932,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4954,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4965 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4971,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 23 Impasse des Glabots534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 18 Impasse Saint-Honorat (+1)1 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 62 Impasse Saint-Honorat1 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 74 Rue Genève1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 74 Rue Genève839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 861 Route des Rolins1 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 1404 Route de Bourg-le-Comte1 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 213 Route des Poussards4 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 202 Impasse Saint-Honorat2 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 89 Chemin du Belvédère1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 230 Rue des Rabots1 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5184 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5192 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5203 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5211,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5232,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5245 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 118 Impasse Saint-Honorat865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5285 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5291,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 100 Chemin du Belvédère559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 74 Rue Genève342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 74 Rue Genève946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 450 Impasse Saint-Honorat2 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5355 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5369 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 – 214 Impasse d'En Brière3 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5401,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 447 Route du Bas du Rif3 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5438 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5502 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5511,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)