Section AB – Grand-Verly

213 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 1 Grande Rue197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 1 Grande Rue (+1)348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 1 bis Grande Rue300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 3 Grande Rue423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 7 Grande Rue817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 9 Grande Rue945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 11 Grande Rue229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 11 bis Grande Rue130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 13 Grande Rue258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 13 Grande Rue123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 1 Rue de Grougis868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 3 Rue de Grougis1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 5 Rue de Grougis550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 7 Rue de Grougis2 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 11 Rue de Grougis140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 13 Rue de Grougis784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 12 Rue de Grougis431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 10 Rue de Grougis615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 6 Rue de Grougis387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 2 Rue de Grougis311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 15 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 17 Grande Rue2 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 17 Grande Rue703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 21 Grande Rue3 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 1 Rue du Puits269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 3 Rue du Puits1 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 5 Rue du Puits647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 6 Rue du Puits379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 4 Rue du Puits522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 4 Rue du Puits762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 2 Rue du Puits640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 23 Grande Rue290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 25 Grande Rue347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 27 Grande Rue604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 29 Grande Rue851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 31 Grande Rue2 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 33 Grande Rue293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 35 Grande Rue260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 5 Rue du Moulin671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 3 bis Rue du Moulin933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1116 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 30 Grande Rue51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 3 Rue du Moulin204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 3 Rue du Moulin1 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 26 Grande Rue253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 24 Grande Rue117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 22 Grande Rue559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 20 Grande Rue597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 18 Grande Rue535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 16 Grande Rue2 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 1 Rue de la Prairie1 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 3 Rue de la Prairie745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 2 Rue du Moulin434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 4 Rue de la Prairie245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 2 Rue de la Prairie350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 8 Place de l'Eglise530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 6 Place de l'Eglise803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 4 Place de l'Eglise3 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 2 Place de l'Eglise1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 14 Grande Rue538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 12 Grande Rue715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 10 Grande Rue647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 8 Grande Rue219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 6 Grande Rue333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 2 Grande Rue (+1)5 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 1 Chemin Saint Hippolyte483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 2 Chemin Saint Hippolyte412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 4 Rue du Puits577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 6 Rue du Puits151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 1 Rue du Moulin (+1)233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2044 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 4 Grande Rue (+1)1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2093 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 37 Grande Rue983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 37 Grande Rue87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 37 Grande Rue46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 5 Grande Rue362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 28 Grande Rue506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 4 Rue de Grougis405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 5 bis Grande Rue2 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)