Section A – Vassogne

81 parcelles

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Parcelles

Parcelle 271500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 6 Rue du Thour (+1)838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2793 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2852 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 1 Ruelle a l’Eau818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 1 Rue de l'Eglise1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 4 Rue du Thour450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 17 Rue du Thour235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 5 Rue de la Maison Rouge152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 2 Rue de la Fontaine1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 7 Rue de la Maison Rouge637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 2 Ruelle du Puits Hayet433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 21 Rue du Thour440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 1 Rue de la Fontaine315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 15 Rue du Thour2 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 11 Rue du Thour (+2)1 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 1 Rue de la Croix2 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 3 Rue de la Croix459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 – 3 Rue du Petit Paris482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 – 1 Rue du Petit Paris222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 – 5 Rue du Thour405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6741 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700 – 1 Rue du Thour631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 – 2 Rue des Fermes626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7121 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717 – 2 Route de Beaurieux107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 – 3 Rue de la Maison Rouge132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9081 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9213 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 – 3 Rue des Fermes3 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930 – 6 Rue des Fermes487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 – 1 Rue de la Maison Rouge406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 – 9 Rue du Thour656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)