Section A – Saponay

26 parcelles

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Parcelles

Parcelle 59612,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59711,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60022,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6011,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6027,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6032 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6043 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6066,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6075,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6124,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6132,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6143,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6169,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618960 m²A (A)
Parcelle 65412 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6903,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6916 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6921,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6943,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6952,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6966 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69717,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699 – 3 Le Bois de Saponay1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7002,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7013,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)