Section AB – Rougeries

256 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 3 Ruelle Saint Maurice330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 10 Rue de la Libération4 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 8 Rue de la Libération572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 2 Rue des Anciens Moulins1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 1 Rue de l'Eglise1 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 4 Rue de la Cailleuse (+1)323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 11 Rue de la Cailleuse772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 2 Rue des Champs466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 6 Rue des Champs (+1)464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 18 Rue des Champs686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 12 Rue des Champs443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 19 Rue de la Cailleuse1 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 21 Rue de la Cailleuse7 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 6 Rue de la Cailleuse1 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 2 Rue du Jardin Jeannot (+1)679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 8 Rue du Tilleul170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 10 Rue du Tilleul153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 5 Rue de l'Eglise402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 5 Rue de Chantraine1 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 9 Rue de Chantraine2 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 5 Rue de la Libération (+1)2 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 6 Chemin des Aisances943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1546 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 17 Rue de la Libération440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 19 Rue de la Libération213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 21 Rue de la Libération198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 25 Chemin des Aisances (+1)865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 6 Rue du Tilleul288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 4 Rue du Tilleul241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 3 Rue de Chantraine624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 4 Chemin des Aisances189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 15 Rue de la Libération243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 4 Rue des Anciens Moulins3 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2077 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 23 Rue de la Libération4 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 29 Rue de la Libération1 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 2 Chemin des Prés367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 27 Rue de la Libération519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 3 bis Rue de la Cailleuse (+1)268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 4 Rue de Chantraine1 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 2 Rue de Chantraine1 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 3 Rue de la Libération655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 9 Rue de la Libération1 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2548 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 6 Rue de la Libération354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 4 Rue de la Libération573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2887 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 1 Rue des Anciens Moulins4 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 8 Rue des Anciens Moulins200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3055 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3068 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 14 Rue de Chantraine (+1)1 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3096 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 2 Rue du Tilleul527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 2 Rue de l'Eglise (+1)3 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 14 Rue de la Libération435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 1 Chemin des Aisances1 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3202 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 5 Rue de la Cailleuse (+1)936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 2 Rue de la Libération423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 20 Rue de Chantraine693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 18 Rue de Chantraine506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 8 Rue de Chantraine524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 6 Rue de Chantraine693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 10 Rue de Chantraine1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 12 Rue de Chantraine602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 4 Place de l’Eglise (+1)2 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3587 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)