Section AA – Bernoy-le-Château

196 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 1 Rue du Fond Saint-martin627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 19 Rue du Fond Saint-martin755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 18 Rue du Fond Saint-martin762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 17 Rue du Fond Saint-martin772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 16 Rue du Fond Saint-martin976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 15 Rue du Fond Saint-martin809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 14 Rue du Fond Saint-martin813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 13 Rue du Fond Saint-martin834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 12 Rue du Fond Saint-martin687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 11 Rue du Fond Saint-martin655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 10 Rue du Fond Saint-martin677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 9 Rue du Fond Saint-martin733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 8 Rue du Fond Saint-martin792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 30 Rue du Fond Saint-martin635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 31 Rue du Fond Saint-martin670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 32 Rue du Fond Saint-martin628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 20 Rue du Fond Saint-martin751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 21 Rue du Fond Saint-martin738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 22 Rue du Fond Saint-martin686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 23 Rue du Fond Saint-martin1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 24 Rue du Fond Saint-martin988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 25 Rue du Fond Saint-martin896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 27 Rue du Fond Saint-martin770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 26 Rue du Fond Saint-martin809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 28 Rue du Fond Saint-martin1 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 29 Rue du Fond Saint-martin870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 13 bis Rue du Fond Saint-martin135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 13 bis Rue du Fond Saint-martin965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 7 Rue du Fond Saint-martin710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 6 Rue du Fond Saint-martin977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 5 Rue du Fond Saint-martin977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 4 Rue du Fond Saint-martin867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 2 Rue du Fond Saint-martin748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 3 Rue du Fond Saint-martin764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 3 Rue de Septmonts273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 7 Rue de Septmonts1 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 9 Rue de Septmonts225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 9 Rue de Septmonts504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 11 Rue de Septmonts612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 13 Rue de Septmonts3 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 15 Rue de Septmonts2 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 17 Rue de Septmonts1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 33 Rue de Septmonts762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 31 Rue de Septmonts3 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 29 Rue de Septmonts1 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 27 Rue de Septmonts1 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 25 Rue de Septmonts800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 23 Rue de Septmonts867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 21 Rue de Septmonts709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 23 Rue de Septmonts1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 19 Rue de Septmonts954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 6 Rue de Septmonts992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 9 Rue de la Place432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 12 Rue de Septmonts863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 12 Rue de Septmonts873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 2 Rue d'en bas854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 2 Rue d'en bas933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 2 Rue d'en bas1 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 4A Rue d'en bas1 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 6 Rue d'en bas389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1204 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 23 route de Château-thierry3 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 23 route de Château-thierry648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 19 route de Château-thierry2 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 17 route de Château-thierry1 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 2 Rue de la Place213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 1 Rue de la Place850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 2 Rue de Septmonts1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 3 Rue de la Place1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 2 Rue de Septmonts899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 2 bis Rue de Septmonts268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 5 Rue de la Place475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 2 bis Rue de Septmonts485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 4 Rue de Septmonts1 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 7 Rue de la Place435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 7 Rue de la Place334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 10 Rue de Septmonts631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 4 Rue de la Place7 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 4 Rue de la Place87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 4 Rue de la Place106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 23 route de Château-thierry5,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1623 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 13 Impasse des Sablons632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 15 Impasse des Sablons676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 17 Impasse des Sablons794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 19 Impasse des Sablons836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 10 Impasse des Sablons622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 11 Rue de la Place1 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 9 bis Rue de la Place1 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 15 route de Château-thierry443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 15 bis route de Château-thierry267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 21 Impasse des Sablons (+4)1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 16 Impasse des Sablons (+3)957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 12 Impasse des Sablons (+1)644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 24 Impasse des Sablons3 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1844 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 2 Impasse des Sablons239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 4 Impasse des Sablons241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 6 Impasse des Sablons242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 8 Impasse des Sablons239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 1 Impasse des Sablons447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 3 Impasse des Sablons252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 5 Impasse des Sablons259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 7 Impasse des Sablons238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 9 Impasse des Sablons228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 9 Impasse des Sablons17 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 11 Impasse des Sablons225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 11 Impasse des Sablons26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 2A Rue d'en bas334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 1 Rue de Septmonts237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 13A route de Château-thierry1 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 8B Rue de Septmonts494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 9A Rue de la Place278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 8A Rue de Septmonts115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 8 Rue de Septmonts328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 4 Rue d'en bas5 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 2A Rue d'en bas60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 5 Rue de Septmonts799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)