Section B – Mortiers

219 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3203 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5262 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5274,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5282,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5298 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 86 La Ballastiere60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5317 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5328 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5331,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7004 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7361 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7553 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7571 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7581 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7883 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 790315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7921 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8591 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8602 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8681 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8691 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8723 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8741 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 – 20 Rue de Bois861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 – 2 Impasse de Crécy925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925 – 16 Rue de Bois550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 – 14 Rue de Bois455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928 – 12 Rue de Bois3 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930 – 10 Rue de Bois322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9311 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 – 8 Rue de Bois3 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9331 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938 – 5 Rue de Bois (+1)1 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 939683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944 – 11 Rue de Bois547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9451 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9521,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9531 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 958 – 15 Grande Rue224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 – 9 Grande Rue697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 – 7 Grande Rue601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9661 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967 – 3 Grande Rue871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9681 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9692 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9701 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 – 2 Grande Rue (+1)2 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 – 1 Petite Rue179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976 – 5 Petite Rue230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979 – 9 Petite Rue332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980 – 11 Petite Rue213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 – 15 Petite Rue332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 – 8 Grande Rue3 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985 – 17 Petite Rue529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986 – 14 Rue du Glauart654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 988749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989 – 10 Rue du Glauart261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990 – 12 Grande Rue595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 – 1 Rue du Glauart2 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 – 7 Rue du Glauart406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9951 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9961 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997 – 9 Rue du Glauart524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10001 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004 – 17 Rue du Glauart555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10051 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1010954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10111 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10175 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10181 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10191 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1020925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10232 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10245 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10256 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10271 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1030392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10362 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10372 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1038410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1039843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10551 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056 – 36 Rue de Bois3 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10571 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10581 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10631 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10642 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1065940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066 – 15 Rue à Gué2 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1067 – 17 Rue à Gué428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1068400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1069954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1070238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1074 – 3 Rue à Gué85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1075 – 5 Rue à Gué350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1076 – 7 Rue à Gué759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1077226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1078510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1079 – 10 Rue à Gué717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10801 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 – 7 Impasse de Crécy (+1)2 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10832 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1084655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1086 – 3 Impasse de Crécy342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1088 – 1 Impasse de Crécy3 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1089212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10901 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1099764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11006 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11051 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11076 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1108804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11091 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1110160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1116670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117 – 4 Petite Rue2 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11182 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124 – 1 Rue à Gué510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125 – 6 Grande Rue881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1127 – 6 Avenue de la Gare121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129 – 26 Rue de Bois551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 – 19 Rue de Bois1 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11325 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133 – 4 Rue Monseigneur Lesur3 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11341 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1135773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11361 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1137 – 11 Rue du Glauart859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1138 – 9 Rue de Bois3 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1139 – 4 Rue de Bois92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1140952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145 – 5 bis Rue du Glauart1 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1146194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1147408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1149282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1150299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 – 18 Rue de Bois1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11521 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153 – 5 Impasse de Crécy833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1155152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11562 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1157925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1158857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11591,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11603,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164 – 7 Petite Rue83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)