Section AA – Mont-Notre-Dame

Parcelles

• Parcelle 2 – 1 Rue du Moulin3 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7 – 1 Cité des Prés464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 1 Cité des Prés1 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 17 Cité des Prés817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 16 Cité des Prés285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 15 Cité des Prés233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 14 Cité des Prés332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13 – 13 Cité des Prés355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 12 Cité des Prés343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 11 Cité des Prés272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 9 Cité des Prés723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 23 Cité des Prés336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 22 Cité des Prés265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 21 Cité des Prés278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20 – 20 Cité des Prés285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 – 19 Cité des Prés355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 18 Cité des Prés437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 2 Cité des Prés1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 3 Cité des Prés1 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29 – 4 Cité des Prés1 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 4 Cité des Prés662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 5 Cité des Prés1 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 9 Cité des Prés1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 8 Cité des Prés874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 7 Cité des Prés975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 6 Cité des Prés312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 6 Cité des Prés18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 6 Cité des Prés18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 6 Cité des Prés18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 6 Cité des Prés18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 6 Cité des Prés18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 6 Cité des Prés18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 6 Cité des Prés531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 6 bis Cité des Prés1 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 452 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 462 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 1 Route de Quincy1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 531 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 542 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 553 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 565 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 574 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58 – 5 Route de Quincy743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 3 Route de Quincy751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61 – 1 Route de Braine8 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62 – 1 Route de Braine8 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 – 1 Route de Braine1 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 1 Route de Braine1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 2 Route de Quincy3 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68 – 1 Route de Braine7,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 692,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 701,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 718 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).