Section B – Mont-Notre-Dame

687 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1139 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11510,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1183 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1593 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 17 Rue d'Aumale387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1668 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1749 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1819 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1848,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1876,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1905 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1914,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1934,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1993 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2033 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2044 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2055 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2065 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2116 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2129 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2174 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2376 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2404 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2457 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2495,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2507 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2513,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2564 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2623 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2636 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2763,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2782 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4241 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 42626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 431937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4998,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5246 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5264 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52723,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5285 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5291 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5307,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5324 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5332 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5352 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5396,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5417 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5423,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5511 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5532,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 – 11 Mont Banny2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5571 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5641,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5748 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5771,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 – 2 Mont Banny3 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5842 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5875 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5883,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 59196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 65232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6531 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 6615 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 696272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6976,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6994 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708 – 10 Mont Banny2 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 10 Mont Banny84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7233 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7241 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726 – 12 Mont Banny (+1)1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727 – 16 Mont Banny294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73018,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7311,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7341 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7362 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7371,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740 – 4 Mont Banny320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 – 6 Mont Banny81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7433 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7451 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746 – 3 Mont Banny (+2)2,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7491 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7513 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7522 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7582 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75911,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7602,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 766339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769 – 10 Mont Banny1 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7731 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7791 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780 – 8 Mont Banny1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 – 10 Mont Banny889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785 – 2 Route de Chéry-Chartreuve486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7865 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7871 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7883 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 – 18 Mont Banny28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799 – 18 Mont Banny52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800 – 6 bis Mont Banny100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80121,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8023,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8031 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8041,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8054 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8087 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8091 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810 – 10 Mont Banny932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8111,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 – 10 Mont Banny1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)