Section A – Goussancourt

225 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 4 Rue de la Gaillarde282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 5 Rue de la Motte Herlin211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 13 Rue de la Motte Herlin420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 6 Rue de la Motte Herlin1 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 11 La Petite Rue1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 2A Chemin de Vendôme389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 2A Route de Sainte-gemme195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 12 Grande Rue260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 1 Chemin du Tambourin918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 8 Grande Rue488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 4 Chemin du Tambourin515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 9 Grande Rue701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 5 Grande Rue91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 11 Grande Rue164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 13 Grande Rue364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 17 Grande Rue152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 10 La Petite Rue495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 6 La Petite Rue751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 1 La Petite Rue170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 3 La Petite Rue981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 5 La Petite Rue356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 7 La Petite Rue213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 9 La Petite Rue585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 18 Rue des Patis1 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2542 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 16 Rue des Patis711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 14 Rue des Patis576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 8 Rue des Patis441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 6 Rue des Patis1 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6191 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 2 Route de Sainte-gemme190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649 – 6 Rue de la Gaillarde1 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6537 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657 – 2 Route de Reims732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 – 15 Grande Rue1 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675 – 7 Rue de la Motte Herlin1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 – 8 Rue de la Motte Herlin (+1)2 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6771 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679 – 1B La Petite Rue394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 – 3 Rue de la Motte Herlin (+2)1 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6891 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 1 Rue de la Motte Herlin222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 – 1 Grande Rue2,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 – 2 Rue des Patis3 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 – 2A Rue de la Gaillarde886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717 – 1A La Petite Rue1 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7182 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 12 La Petite Rue702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7233 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7241 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 – 9 Rue de la Motte Herlin (+1)1 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)