Section AL – Esquéhéries

273 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 1 Rue de la Plaine du Grand Wez1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 3 Rue de la Plaine du Grand Wez271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 3 Rue de la Plaine du Grand Wez405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 5 Rue de la Plaine du Grand Wez411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 7 Rue de la Plaine du Grand Wez457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 15 Route du Grand Wez461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 17 Route du Grand Wez1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 19 Route du Grand Wez407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 21 Route du Grand Wez484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 23 Route du Grand Wez683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 29 Route du Grand Wez1 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 33 Route du Grand Wez375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 35 Route du Grand Wez285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 37 Route du Grand Wez129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 39 Route du Grand Wez629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 9 Chemin du Sarrois565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 11 Chemin du Sarrois169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 13 Chemin du Sarrois2 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 35 Rue du Noirieu1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 69 Rue du Noirieu332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 69 Rue du Noirieu865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 7 Chemin du Sarrois1 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 5 Chemin du Sarrois705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 3 Chemin du Sarrois1 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 7 Rue Denizard138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 5 Rue Denizard2 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1094 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1159 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 45 Route du Grand Wez1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1296 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 46 La Petite Rue274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 46 La Petite Rue410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 46 La Petite Rue305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 37 La Petite Rue354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 33 La Petite Rue5 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 35 La Petite Rue227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 38 La Petite Rue199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1445 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 36 La Petite Rue244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 36 La Petite Rue391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1485 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 3 Rue Denizard2 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 1 Rue Denizard192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 6 Rue Denizard427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1557 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 10 Rue Denizard131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 12 Rue Denizard223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 14 Rue Denizard210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 16 Rue Denizard1 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 18 Rue Denizard2 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 20 Rue Denizard445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 22 Rue Denizard421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1755 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1785 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1798 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 10 La Petite Rue339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 12 La Petite Rue275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 12 La Petite Rue260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 14 La Petite Rue97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 16 La Petite Rue88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 18 La Petite Rue82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1927 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 20 La Petite Rue287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 22 La Petite Rue780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 24 La Petite Rue217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2037 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 31 La Petite Rue95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 31 La Petite Rue255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 29 La Petite Rue51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 29A La Petite Rue31 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 27 La Petite Rue133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 27 La Petite Rue100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 25 La Petite Rue68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 25 La Petite Rue90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 25 La Petite Rue172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 25 La Petite Rue125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 23 La Petite Rue465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 19 La Petite Rue228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 17 La Petite Rue247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 15 La Petite Rue74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 15 La Petite Rue385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 13 La Petite Rue345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2374 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2394 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2414 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2423 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 47 Route du Grand Wez1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 34 La Petite Rue3 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 32 La Petite Rue461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2547,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 4 Rue Denizard197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 2 Rue Denizard145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 13 La Petite Rue44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 13 La Petite Rue46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 14 Chemin du Sarrois1 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2668 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 40 La Petite Rue1 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 42 La Petite Rue1 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 44 La Petite Rue1 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270281 m²N (N)
Parcelle 2711,1 haN (N)
Parcelle 274711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2767 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2779 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 24 Rue Denizard181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 31 Route du Grand Wez2 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 2 Chemin du Sarrois1 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 27 Route du Grand Wez885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3066 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 129 Rue du Noirieu1 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 30 La Petite Rue474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 30 La Petite Rue1 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 30 La Petite Rue289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3198 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3255 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3268 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3273,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3302,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3313 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 28 La Petite Rue169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 26 La Petite Rue219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 5 bis Chemin du Sarrois2 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3439 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 26 Rue Denizard388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)