Section B – Épieds

258 parcelles

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Parcelles

Parcelle 7422,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96120 m²N (N)
Parcelle 9717,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 988 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 18 Rue de Fere829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 32 Rue de Fere369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3625 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 1 Sente de la Fosse au Roc (+1)447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 38 Rue de Fere826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6151 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 – 4 Le Point du Jour (+1)390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6171 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6214 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6271 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6281 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629 – 24 Route de Beuvardes210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630 – 22 Route de Beuvardes208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 – 20 Route de Beuvardes283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 3 Rue du Lavoir1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6422 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646 – 10 Rue de la Déschateauterie554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649 – 15 Rue Fromentel629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650 – 13 Rue Fromentel660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 – 11 Rue Fromentel308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 – 7 Rue du Lavoir386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 – 55 Rue Fromentel5 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 – 11 Rue de la Déschateauterie236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 – 9 Rue de la Déschateauterie267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6702 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6802 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689 – 1 Rue de la Mairie455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6901 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6921 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6932 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696 – 2 Rue du Lavoir (+1)578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699 – 4 Rue du Lavoir654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 – 8 bis Route de Beuvardes428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 – 1 Rue Fromentel321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 – 1 Rue du Lavoir135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717 – 2 Le Point du Jour366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7394 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7681 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7721 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7732 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7771 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779 – 18 Route de Beuvardes108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 – 4 Route de Beuvardes1 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7841 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787 – 32 Route de Beuvardes989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7901 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7921 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 – 3 Rue Fromentel560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8021 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8084 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810 – 14 Rue de la Déschateauterie44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8191,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825 – 5 Rue de la Mairie229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 – 8 Rue de la Déschateauterie1 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829 – 6 Rue de la Déschateauterie1 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8362 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837 – 4 Route de Mont Saint Pere1 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838 – 19 Rue Fromentel620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839 – 21 Rue Fromentel1 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8401 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8418 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 – 34 Route de Beuvardes1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8465 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8482 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850 – 20 Rue de Fere5 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8514 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85714,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8582,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8593 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 860952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8615 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8621 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8631 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8642 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8655,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86613,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8678 138 m²A (A)
Parcelle 8684,8 haA (A)
Parcelle 869118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8703 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8721,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8779 046 m²N (N)
Parcelle 878 – 19 Rue de la Déschateauterie1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880 – 3 Rue de l'Eglise784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 – 5 Rue de l'Eglise1 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887 – 10 Route de Beuvardes755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8891 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8991 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9021 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9071 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 – 7 Rue de la Déschateauterie603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9311 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9337 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9351 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936 – 5 bis Rue du Lavoir823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9372 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9381 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 – 34 Rue de Fere842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9448 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945 – 2 Rue de l'Eglise1 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9521 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 – 24 Rue de Fere1 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9555 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 – 26 Rue de Fere918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9574 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9631 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966 – 16 Route de Beuvardes565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 970272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 – 6 Rue Fromentel2 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975 – 8 Rue Fromentel863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)