Section ZR – La Bouteille

51 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 1 Hameau la Hourbe3,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 8 Hameau la Cense des Fontaines5 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 2 Hameau la Cense des Fontaines1 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3010,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 29 Rue Jean Nicolas Bouchez1 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 27 Rue Jean Nicolas Bouchez1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 5 Rue de Foigny1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 3 Rue de Foigny1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 4 Hameau la Cense des Fontaines1 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 31 Rue Jean Nicolas Bouchez1 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 35 Rue Jean Nicolas Bouchez2 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 33 Rue Jean Nicolas Bouchez2 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)