Section ZN – Arcy-Sainte-Restitue

Parcelles

• Parcelle 31,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 914,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1111,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 125 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 3 Lieu Dit Rugny1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 16 Lieu Dit Rugny500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 181 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 18 Lieu Dit Rugny (+1)1 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 201 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 222,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 5 Lieu Dit Rugny778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 4 Lieu Dit Rugny822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25 – 3 bis Lieu Dit Rugny600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 266 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 277 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 282 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 291,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 321 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 17 Lieu Dit Rugny530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 11 Lieu Dit Rugny560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 8 Lieu Dit Rugny932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 461 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 471 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 482 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 2 Lieu Dit Rugny9 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 511,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 528 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 612 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 682 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70 – 15 Lieu Dit Rugny1 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 – 14 Lieu Dit Rugny1 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72 – 13 Lieu Dit Rugny354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 – 12 Lieu Dit Rugny1 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74 – 7 Lieu Dit Rugny547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 6 Lieu Dit Rugny635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77 – 20 Lieu Dit Rugny4 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 82 – 22 Rugny(hameau)1 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 83 – 21 Lieu Dit Rugny1 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 85962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).