Section ZL – Domsure

Parcelles

• Parcelle 14,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 13 – 46 Impasse du Bois Morel1 700 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 243,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 258 000 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 421 860 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 444 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 471,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 48590 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 498 190 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 781 492 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 79420 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 811 375 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 8223 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 83627 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 84132 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 85451 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 86 – 1156 Route la Richardiere (+1)1 522 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 881 803 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 912 210 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 92 – 1716 Route la Richardiere764 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 931 585 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 948,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 952 276 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 96763 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 97732 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 983 215 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 993 341 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1002,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 102 – 1092 Route la Richardiere2 009 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 103146 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 105360 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1122 671 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1171 921 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1183 402 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 120 – 1125A Route la Richardiere (+2)9 147 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1212 854 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1221 188 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1239 214 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1241 377 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1251,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1261,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1277,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1285,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1292,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 130 – 906 Route la Richardiere (+1)2 498 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1311 238 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 132118 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).