Section C – Aranc

220 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 074 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 521 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 604 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 210 Rue sur Charrière300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 200 Rue sur Charrière868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 973 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 982 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 995 032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1003 398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1041 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1221 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 195 Rue du Quart Dupuis690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1251 318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1301 028 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 110 Rue du Quart Bozon245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1382 603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1394 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140574 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1421 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143873 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1443 042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1451 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1461 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 105 Rue sur Charrière4 764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1483 297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1545 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1551 629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 280 Rue du Quart Bozon246 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162302 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 260 Rue du Quart Bozon270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 210 Rue du Quart Bozon (+1)660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1691 321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 255 Quart Bozon1 624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 255 Rue du Quart Bozon754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 265 Rue du Quart Bozon735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 295 Rue du Quart Bozon993 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 325 Rue du Quart Bozon1 007 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 375 Rue du Quart Bozon656 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1991 836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 75 Allee du Quart Varey36 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 90 Allee du Quart Varey204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2092 761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 50 Allee du Quart Varey653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2114 714 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 115 Rue sur Charrière4 434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2131,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2141,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2541,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2581,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2591,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2601,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2611,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2625 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2634 652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2641 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2811 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 510 Route de Salagnat967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2846 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2851 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2863 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2871 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2884 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2891,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2911,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2922,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2931,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2948 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2953 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2961 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2974 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2992 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3004,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3011 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3025 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3051 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3101 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3134 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3151,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3161,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3173 898 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3183 898 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3204 512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3211 504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3222,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3235 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3241 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3251 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3263 289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3321 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3353 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3361 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3375 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3381 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3392 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3402 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3411 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3424 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3443 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3451 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3461 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3481 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3491 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3503 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3513 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3528 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3535 284 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36422,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3661 199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3681 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3693 438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3701 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4133 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4143 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4151 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4162 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462 – 240 Rue du Quart Bozon1 089 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4691 648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 470 – 355 Rue du Quart Bozon1 239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4831 353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 485177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4861 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 487177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4884 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 489869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5103 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5143 768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5194 267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 521773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5221 471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5251,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5282 443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5293 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5328 013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5531 161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5661 406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 570134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5765 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5777 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 579921 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 582984 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58413,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5873 114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5904 726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5918 438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 595736 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59625,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5978 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 600 – 155 Rue sur Charrière1 081 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6021,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60612,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 607 – 560 Route de Salagnat600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6091,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 610 – 465 Route de Salagnat200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6111 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 613 – 70 Rue du Quart Bozon16 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 614 – 30 Rue du Quart Bozon844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 616399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6173 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6181 358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 620557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)