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Parcelle 93079 000 B 411

Villetaneuse (93079), section B

Contenance
109 m²
Zone du PLU
UHpZone urbaine (U)
93079 000 B 38993079 000 B 39993079 000 B 40693079 000 B 40793079 000 B 40893079 000 B 40993079 000 B 41093079 000 B 41193079 000 B 41293079 000 B 41393079 000 B 41493079 000 B 41593079 000 B 41693079 000 B 41793079 000 B 41893079 000 B 41993079 000 B 42093079 000 B 42193079 000 B 42293079 000 B 42393079 000 B 42493079 000 B 42593079 000 B 42693079 000 B 42793079 000 B 42893079 000 B 42993079 000 B 43093079 000 B 43293079 000 B 43393079 000 B 45193079 000 B 45493079 000 B 45593079 000 B 45993079 000 B 46093079 000 B 46193079 000 B 46293079 000 B 46493079 000 B 46793079 000 B 471
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UHp – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200057867_PLUi_20251216

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Taille minimale des logements
Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AU – 100 % de la parcelle
Continuité écologique (trame verte et bleue)
Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureaux – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
RLPi - Eclairage nocturne – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
RLPi - Zonage – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
RLPi - Zonage entrée de ville – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
RLPi - Zonage numérique – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre de 300m autour des QPV – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
8,6 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
93079 000 B 411 (930790000B0411)
Commune
Villetaneuse (93079)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
411
Surface cadastrale (contenance)
109 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
111 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200057867_PLUi_20251216)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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