Parcelle 92075 000 E 90

Vanves (92075), section E

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

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Identification

Référence cadastrale

92075 000 E 90 (920750000E0090)

Commune

Vanves (92075)

Préfixe

000

Section

E

Numéro

90

Surface cadastrale (contenance)

206 m²

Surface calculée

205 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

• 21 Avenue Pasteur, 92170 Vanves (rattachée par sa position)
• 10 Impasse Alexandre, 92170 Vanves (rattachée par sa position)

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l'adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l'adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l'IGN (BAN PLUS) » : l'IGN associe l'adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l'adresse s'y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Zonage du PLU

U4-B – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle · Document : 200057974_PLUI_20251202

Prescriptions du PLU

Obligations de stationnement du plan de mobilité

Secteur situé à 500 mètres autour d'une gare, d'une station de transport public guide ou d'un transport collectif en site propre – 100 % de la parcelle

Secteur de mixité sociale

SMS-1 – 100 % de la parcelle

Taille minimale des logements

Secteur taille minimale de lgts. 65% de T3 et + à partir de 6 lgts (hors Lgt social) – 100 % de la parcelle

Coefficient de biotope

Coefficient de Biotope Surfacique – 100 % de la parcelle

Stationnement

S1 – 100 % de la parcelle

Autre prescription

Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 2 – 100 % de la parcelle

Autre prescription

Taux de pleine terre réglementaire – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Droit de préemption urbain

100 % de la parcelle

Secteur affecté par le bruit des transports

100 % de la parcelle

Zone à risque d'exposition au plomb

100 % de la parcelle

Zonage d'assainissement

Périmètres relatifs au zonage pluvial - secteur 2 – 100 % de la parcelle

Règlement local de publicité

100 % de la parcelle

Secteur de taxe d'aménagement

Périmètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5% – 100 % de la parcelle

Droit de préemption commercial

Périmètre soumis au droit de préemption sur les cessions de fonds de commerce, de fonds artisanaux et de baux commerciaux – 100 % de la parcelle

Autre information

Exposition à l'aléa retrait/gonflement des argiles – 100 % de la parcelle

Autre information

Zone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Bâtiments

Sur la parcelle

1 bâtiment
dont 1 à cheval sur d'autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier

Usage

Résidentiel

Hauteur à la gouttière

11,3 m

Niveaux

2 (rez-de-chaussée compris)

Logements

1

Construction

1901 – 1949

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l'IGN (BAN PLUS) dès qu'ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n'est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Risques

Retrait-gonflement des argiles

Exposition moyenne (100 % de la parcelle)

Plan de prévention des risques

PPR naturels ou miniers (PM1) – Périmètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de Vanves – 100 % de la parcelle

Zone de sismicité

Zone 1 (très faible)

Potentiel radon

Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) (200057974_PLUI_20251202)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

• Zone urbaine (U) (89 %)
• Zone naturelle et forestière (N) (11 %)

Parcelles voisines

• 92075 000 E 85
• 92075 000 E 89
• 92075 000 E 126
• 92075 000 E 191

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