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14 Rue Raphaël, 92170 Vanves

Parcelle 92075 000 D 122 · section D

Contenance
162 m²
Zone du PLU
U3-C-12Zone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

92075 000 D 4292075 000 D 4392075 000 D 4892075 000 D 4992075 000 D 5092075 000 D 5192075 000 D 5292075 000 D 5392075 000 D 5492075 000 D 5592075 000 D 5692075 000 D 5792075 000 D 5892075 000 D 11392075 000 D 11492075 000 D 11592075 000 D 11692075 000 D 11792075 000 D 11892075 000 D 11992075 000 D 12092075 000 D 12192075 000 D 12292075 000 D 12392075 000 D 12492075 000 D 12592075 000 D 12692075 000 D 12792075 000 D 12892075 000 D 12992075 000 D 13392075 000 D 13492075 000 D 13592075 000 D 13692075 000 D 13792075 000 D 13892075 000 D 13992075 000 D 14092075 000 D 14192075 000 D 14292075 000 D 14392075 000 D 14492075 000 D 14592075 000 D 14692075 000 D 16492075 000 D 165
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

U3-C-12 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200057974_PLUI_20251202

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti à protéger
Ensemble bâti à caractère patrimonial – 100 % de la parcelle
Secteur de plan de masse
Plan masse - VAN2 - Rue Raphaël et rue Murillo – 100 % de la parcelle
Secteur de mixité sociale
SMS-1 – 100 % de la parcelle
Taille minimale des logements
Secteur taille minimale de lgts. 65% de T3 et + à partir de 6 lgts (hors Lgt social) – 100 % de la parcelle
Coefficient de biotope
Coefficient de Biotope Surfacique – 100 % de la parcelle
Stationnement
S1 – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 2 – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Taux de pleine terre réglementaire – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle
Zone à risque d’exposition au plomb
100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Périmètres relatifs au zonage pluvial - secteur 2 – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Périmètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5% – 100 % de la parcelle
Autre information
Zone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Rémy – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
dont 2 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,7 m
Niveaux
jusqu’à 3 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
92075 000 D 122 (920750000D0122)
Commune
Vanves (92075)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
122
Surface cadastrale (contenance)
162 m²
Surface calculée
162 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200057974_PLUI_20251202)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 92075 000 D 121 – 16 Rue Raphaël, 92170 VanvesParcelle suivante : 92075 000 D 123 – 12 Rue Raphaël, 92170 Vanves