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Parcelle 91468 000 AC 230

Ormoy (91468), section AC

Contenance
856 m²
Zone du PLU
UHZone urbaine (U)
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91468 000 AC 1391468 000 AC 5491468 000 AC 10791468 000 AC 10891468 000 AC 12291468 000 AC 12691468 000 AC 12791468 000 AC 13191468 000 AC 13291468 000 AC 14191468 000 AC 14291468 000 AC 14391468 000 AC 14491468 000 AC 14591468 000 AC 15991468 000 AC 16091468 000 AC 16191468 000 AC 16291468 000 AC 16391468 000 AC 16491468 000 AC 16591468 000 AC 16691468 000 AC 16791468 000 AC 16891468 000 AC 16991468 000 AC 17091468 000 AC 17291468 000 AC 17591468 000 AC 17691468 000 AC 17891468 000 AC 17991468 000 AC 18191468 000 AC 21691468 000 AC 22091468 000 AC 22291468 000 AC 22391468 000 AC 22491468 000 AC 22591468 000 AC 22691468 000 AC 22791468 000 AC 22891468 000 AC 22991468 000 AC 23091468 000 AC 23191468 000 AC 23291468 000 AC 23391468 000 AC 23591468 000 AC 23791468 000 AC 23991468 000 AC 24891468 000 AC 24991468 000 AC 25091468 000 AC 25291468 000 AC 25391468 000 AC 25491468 000 AC 25591468 000 AC 25691468 000 AC 25791468 000 AC 25891468 000 AC 25991468 000 AC 26091468 000 AC 26191468 000 AC 26291468 000 AC 26391468 000 AC 26491468 000 AC 26691468 000 AC 26891468 000 AC 26991468 000 AC 28691468 000 AC 29591468 000 AC 29691468 000 AC 30291468 000 AC 30391468 000 AC 30991468 000 AC 31291468 000 AC 31391468 000 AC 31491468 000 AC 32391468 000 AC 32491468 000 AC 32591468 000 AC 32691468 000 AC 32791468 000 AC 32891468 000 AC 33291468 000 AC 33491468 000 AC 335
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UH – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 91468_PLU_20250414

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,8 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91468 000 AC 230 (91468000AC0230)
Commune
Ormoy (91468)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
230
Surface cadastrale (contenance)
856 m²
Surface calculée
867 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91468_PLU_20250414)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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