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Parcelle 91468 000 AC 138

Ormoy (91468), section AC

Contenance
168 m²
Zone du PLU
UHZone urbaine (U)
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91468 000 AC 191468 000 AC 891468 000 AC 1391468 000 AC 7591468 000 AC 7691468 000 AC 7891468 000 AC 7991468 000 AC 8091468 000 AC 8391468 000 AC 8491468 000 AC 8591468 000 AC 8691468 000 AC 9191468 000 AC 9391468 000 AC 9691468 000 AC 9891468 000 AC 11991468 000 AC 12091468 000 AC 12191468 000 AC 12591468 000 AC 12991468 000 AC 13691468 000 AC 13791468 000 AC 13891468 000 AC 13991468 000 AC 14091468 000 AC 15391468 000 AC 15591468 000 AC 18291468 000 AC 18391468 000 AC 18491468 000 AC 19391468 000 AC 19491468 000 AC 20691468 000 AC 20791468 000 AC 31191468 000 AC 33691468 000 AC 33791468 000 AC 34291468 000 AC 343
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UH – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 91468_PLU_20250414

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91468 000 AC 138 (91468000AC0138)
Commune
Ormoy (91468)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
138
Surface cadastrale (contenance)
168 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
157 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91468_PLU_20250414)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 91468 000 AC 137Parcelle suivante : 91468 000 AC 139 – 12 ter Rue des Vignes, 91540 Ormoy