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Parcelle 88315 000 C 367

Mortagne (88315), section C

Contenance
1 540 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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88315 000 C 25288315 000 C 25788315 000 C 25888315 000 C 25988315 000 C 26088315 000 C 26188315 000 C 26288315 000 C 26388315 000 C 26588315 000 C 26688315 000 C 26788315 000 C 26888315 000 C 26988315 000 C 31288315 000 C 31588315 000 C 34588315 000 C 34688315 000 C 34788315 000 C 34988315 000 C 35488315 000 C 35588315 000 C 35688315 000 C 35788315 000 C 35888315 000 C 36088315 000 C 36188315 000 C 36288315 000 C 36388315 000 C 36488315 000 C 36588315 000 C 36688315 000 C 36788315 000 C 36888315 000 C 36988315 000 C 37088315 000 C 37188315 000 C 37288315 000 C 37388315 000 C 37488315 000 C 37888315 000 C 37988315 000 C 38088315 000 C 38188315 000 C 38388315 000 C 38488315 000 C 38588315 000 C 38688315 000 C 38788315 000 C 38888315 000 C 39388315 000 C 57188315 000 C 57688315 000 C 57788315 000 C 58088315 000 C 58388315 000 C 58788315 000 C 58888315 000 C 58988315 000 C 59088315 000 C 59188315 000 C 59288315 000 C 59388315 000 C 59488315 000 C 59588315 000 C 59688315 000 C 59788315 000 C 121288315 000 C 133088315 000 C 136688315 000 C 136788315 000 C 138888315 000 C 142688315 000 C 146488315 000 C 146688315 000 C 1572
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071066_PLUi_20260128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88315 000 C 367 (883150000C0367)
Commune
Mortagne (88315)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
367
Surface cadastrale (contenance)
1 540 m²
Surface calculée
1 523 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071066_PLUi_20260128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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