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Parcelle 86258 000 AL 349

Scorbé-Clairvaux (86258), section AL

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
NlZone naturelle et forestière (N)
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86258 000 AL 32686258 000 AL 32786258 000 AL 32886258 000 AL 33286258 000 AL 33386258 000 AL 33486258 000 AL 33586258 000 AL 33686258 000 AL 33786258 000 AL 33886258 000 AL 33986258 000 AL 34486258 000 AL 34686258 000 AL 34886258 000 AL 34986258 000 AL 35286258 000 AL 35386258 000 AL 35686258 000 AL 35786258 000 AL 35886258 000 AL 35986258 000 AL 36086258 000 AL 36186258 000 AL 36286258 000 AL 36386258 000 AL 36486258 000 AL 36586258 000 AL 36686258 000 AL 36786258 000 AL 58086258 000 AL 58686258 000 AL 58786258 000 AL 59586258 000 AL 63186258 000 AL 63286258 000 AL 63386258 000 AL 63486258 000 AL 63586258 000 AL 63686258 000 AL 63786258 000 AL 63886258 000 AL 64186258 000 AL 64286258 000 AL 68886258 000 AL 68986258 000 AL 69086258 000 AL 69186258 000 AL 69286258 000 AL 693
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Nl – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 86258_PLU_20260209

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Bâtiment pouvant changer de destination
Bâtiment pouvant changer de destination identifié au titre de l'article L151-11 du Code de l'Urbanisme – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
86258 000 AL 349 (86258000AL0349)
Commune
Scorbé-Clairvaux (86258)
Préfixe
000
Section
AL
Numéro
349
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (86258_PLU_20260209)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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