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Parcelle 86096 000 ZT 31

Doussay (86096), section ZT

Contenance
9,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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86096 000 ZT 286096 000 ZT 386096 000 ZT 486096 000 ZT 586096 000 ZT 986096 000 ZT 1086096 000 ZT 1186096 000 ZT 1286096 000 ZT 1386096 000 ZT 1486096 000 ZT 1586096 000 ZT 1686096 000 ZT 1786096 000 ZT 2986096 000 ZT 3086096 000 ZT 3186096 000 ZT 3286096 000 ZT 3386096 000 ZT 3486096 000 ZT 3586096 000 ZT 3686096 000 ZT 3786096 000 ZT 3986096 000 ZT 4186096 000 ZT 4286096 000 ZT 4386096 000 ZT 4486096 000 ZT 4586096 000 ZT 4686096 000 ZT 4786096 000 ZT 5086096 000 ZT 5186096 000 ZT 5686096 000 ZT 5786096 000 ZT 5886096 000 ZT 5986096 000 ZT 6086096 000 ZT 6186096 000 ZT 6286096 000 ZT 6386096 000 ZT 6486096 000 ZT 6586096 000 ZT 6686096 000 ZT 6786096 000 ZT 6886096 000 ZT 6986096 000 ZT 7086096 000 ZT 7186096 000 ZT 7286096 000 ZT 8086096 000 ZT 8186096 000 ZT 8286096 000 ZT 8386096 000 ZT 90
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Reseau eau potable – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
86096 000 ZT 31 (86096000ZT0031)
Commune
Doussay (86096)
Préfixe
000
Section
ZT
Numéro
31
Surface cadastrale (contenance)
9,4 ha
Surface calculée
9,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (86096_CC_20050321)

Parcelles voisines

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