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Parcelle 86096 000 ZH 17

Doussay (86096), section ZH

Contenance
2 630 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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86096 000 ZH 1486096 000 ZH 1586096 000 ZH 1686096 000 ZH 1786096 000 ZH 1886096 000 ZH 1986096 000 ZH 2086096 000 ZH 2286096 000 ZH 9286096 000 ZH 9386096 000 ZH 9486096 000 ZH 9586096 000 ZH 11186096 000 ZH 11286096 000 ZH 13386096 000 ZH 15586096 000 ZH 15686096 000 ZH 15786096 000 ZH 18086096 000 ZH 19186096 000 ZH 19286096 000 ZH 19386096 000 ZH 19486096 000 ZH 19586096 000 ZH 19686096 000 ZH 19786096 000 ZH 19986096 000 ZH 20086096 000 ZH 20186096 000 ZH 20286096 000 ZH 20386096 000 ZH 20486096 000 ZH 20586096 000 ZH 30586096 000 ZH 33286096 000 ZH 34586096 000 ZH 34686096 000 ZH 34786096 000 ZH 35486096 000 ZH 355
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
86096 000 ZH 17 (86096000ZH0017)
Commune
Doussay (86096)
Préfixe
000
Section
ZH
Numéro
17
Surface cadastrale (contenance)
2 630 m²
Surface calculée
2 629 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (86096_CC_20050321)

Parcelles voisines

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