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Parcelle 86096 000 ZE 116

Doussay (86096), section ZE

Contenance
1 470 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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86096 000 ZE 7686096 000 ZE 7786096 000 ZE 11386096 000 ZE 11686096 000 ZE 11786096 000 ZE 12086096 000 ZE 12186096 000 ZE 12986096 000 ZE 13086096 000 ZE 26286096 000 ZE 26886096 000 ZE 26986096 000 ZE 28986096 000 ZE 29186096 000 ZE 29486096 000 ZE 29986096 000 ZE 30586096 000 ZE 35286096 000 ZE 35386096 000 ZE 35886096 000 ZE 35986096 000 ZE 36586096 000 ZE 36686096 000 ZE 36786096 000 ZE 41786096 000 ZE 41886096 000 ZE 41986096 000 ZE 42086096 000 ZE 42186096 000 ZE 42286096 000 ZE 42386096 000 ZE 42486096 000 ZE 42586096 000 ZE 42686096 000 ZE 42886096 000 ZE 42986096 000 ZE 43086096 000 ZE 49686096 000 ZE 49786096 000 ZE 49886096 000 ZE 49986096 000 ZE 50286096 000 ZE 50386096 000 ZE 50486096 000 ZE 50586096 000 ZE 50686096 000 ZE 50786096 000 ZE 51886096 000 ZE 51986096 000 ZE 52086096 000 ZE 52186096 000 ZE 52286096 000 ZE 52386096 000 ZE 52486096 000 ZE 525
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
86096 000 ZE 116 (86096000ZE0116)
Commune
Doussay (86096)
Préfixe
000
Section
ZE
Numéro
116
Surface cadastrale (contenance)
1 470 m²
Surface calculée
1 479 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (86096_CC_20050321)

Parcelles voisines

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