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Parcelle 86096 000 ZC 24

Doussay (86096), section ZC

Contenance
1 510 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
86096 000 ZC 586096 000 ZC 686096 000 ZC 786096 000 ZC 886096 000 ZC 986096 000 ZC 1086096 000 ZC 1186096 000 ZC 1286096 000 ZC 1386096 000 ZC 1486096 000 ZC 1586096 000 ZC 1686096 000 ZC 1786096 000 ZC 1886096 000 ZC 1986096 000 ZC 2086096 000 ZC 2186096 000 ZC 2286096 000 ZC 2386096 000 ZC 2486096 000 ZC 2586096 000 ZC 2686096 000 ZC 2786096 000 ZC 2986096 000 ZC 3086096 000 ZC 3186096 000 ZC 3286096 000 ZC 3386096 000 ZC 3586096 000 ZC 3686096 000 ZC 3786096 000 ZC 3886096 000 ZC 3986096 000 ZC 4086096 000 ZC 4186096 000 ZC 4286096 000 ZC 4386096 000 ZC 4486096 000 ZC 4586096 000 ZC 4786096 000 ZC 4886096 000 ZC 4986096 000 ZC 5186096 000 ZC 5286096 000 ZC 5486096 000 ZC 5586096 000 ZC 5686096 000 ZC 6286096 000 ZC 6986096 000 ZC 7186096 000 ZC 7286096 000 ZC 7586096 000 ZC 7686096 000 ZC 7886096 000 ZC 8086096 000 ZC 8186096 000 ZC 8286096 000 ZC 8386096 000 ZC 8486096 000 ZC 8586096 000 ZC 8686096 000 ZC 8786096 000 ZC 8886096 000 ZC 8986096 000 ZC 9086096 000 ZC 9186096 000 ZC 9286096 000 ZC 9386096 000 ZC 9786096 000 ZC 9886096 000 ZC 9986096 000 ZC 10086096 000 ZC 10186096 000 ZC 10286096 000 ZC 10386096 000 ZC 11186096 000 ZC 153
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
86096 000 ZC 24 (86096000ZC0024)
Commune
Doussay (86096)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
24
Surface cadastrale (contenance)
1 510 m²
Surface calculée
1 447 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (86096_CC_20050321)

Parcelles voisines

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