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Parcelle 84077 000 C 464

Modène (84077), section C

Contenance
1,5 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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84077 000 C 2184077 000 C 2284077 000 C 2384077 000 C 2584077 000 C 11884077 000 C 11984077 000 C 12384077 000 C 12484077 000 C 12784077 000 C 12884077 000 C 12984077 000 C 13084077 000 C 13184077 000 C 13284077 000 C 13484077 000 C 13684077 000 C 13784077 000 C 13884077 000 C 13984077 000 C 14084077 000 C 14384077 000 C 14484077 000 C 14784077 000 C 14884077 000 C 14984077 000 C 15084077 000 C 15184077 000 C 15284077 000 C 15384077 000 C 23184077 000 C 23384077 000 C 23484077 000 C 24084077 000 C 24284077 000 C 24384077 000 C 24484077 000 C 24584077 000 C 25284077 000 C 25384077 000 C 25484077 000 C 25584077 000 C 25684077 000 C 25784077 000 C 25884077 000 C 25984077 000 C 26084077 000 C 26184077 000 C 26284077 000 C 26384077 000 C 26484077 000 C 26584077 000 C 26684077 000 C 26784077 000 C 26884077 000 C 26984077 000 C 27084077 000 C 27184077 000 C 27284077 000 C 27484077 000 C 27584077 000 C 27684077 000 C 27784077 000 C 27884077 000 C 27984077 000 C 28084077 000 C 28184077 000 C 28284077 000 C 28384077 000 C 28784077 000 C 29084077 000 C 29184077 000 C 29484077 000 C 29584077 000 C 29684077 000 C 29784077 000 C 29884077 000 C 29984077 000 C 30184077 000 C 30284077 000 C 30384077 000 C 41084077 000 C 41284077 000 C 41384077 000 C 41484077 000 C 41884077 000 C 41984077 000 C 43784077 000 C 44984077 000 C 45084077 000 C 45184077 000 C 45284077 000 C 45384077 000 C 45784077 000 C 45884077 000 C 45984077 000 C 46084077 000 C 46184077 000 C 46284077 000 C 46384077 000 C 46484077 000 C 46584077 000 C 47084077 000 C 47784077 000 C 47884077 000 C 47984077 000 C 48084077 000 C 48184077 000 C 48284077 000 C 49984077 000 C 66084077 000 C 66284077 000 C 67284077 000 C 67584077 000 C 68484077 000 C 68584077 000 C 68684077 000 C 68784077 000 C 69284077 000 C 69384077 000 C 69484077 000 C 69584077 000 C 69684077 000 C 69784077 000 C 70284077 000 C 70384077 000 C 70484077 000 C 705
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Haies, alignements d'arbres – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 C 464 (840770000C0464)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
464
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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