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Parcelle 84077 000 C 73

Modène (84077), section C

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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84077 000 C 384077 000 C 484077 000 C 584077 000 C 884077 000 C 984077 000 C 1084077 000 C 1184077 000 C 1284077 000 C 1384077 000 C 1484077 000 C 2384077 000 C 2484077 000 C 2584077 000 C 2684077 000 C 2784077 000 C 2884077 000 C 2984077 000 C 3084077 000 C 3184077 000 C 3284077 000 C 3384077 000 C 3484077 000 C 3584077 000 C 3684077 000 C 3784077 000 C 3884077 000 C 3984077 000 C 4084077 000 C 4184077 000 C 4284077 000 C 4384077 000 C 4584077 000 C 4684077 000 C 4784077 000 C 4984077 000 C 5084077 000 C 5184077 000 C 5284077 000 C 5384077 000 C 6384077 000 C 6584077 000 C 6784077 000 C 6884077 000 C 6984077 000 C 7084077 000 C 7184077 000 C 7284077 000 C 7384077 000 C 7484077 000 C 7584077 000 C 7684077 000 C 7784077 000 C 7884077 000 C 7984077 000 C 8084077 000 C 8184077 000 C 8284077 000 C 8384077 000 C 8484077 000 C 8584077 000 C 8784077 000 C 8884077 000 C 8984077 000 C 9384077 000 C 24584077 000 C 24684077 000 C 24784077 000 C 24884077 000 C 24984077 000 C 25084077 000 C 25184077 000 C 25284077 000 C 25384077 000 C 25484077 000 C 25584077 000 C 42284077 000 C 42384077 000 C 50484077 000 C 50584077 000 C 50684077 000 C 50784077 000 C 50884077 000 C 51784077 000 C 51884077 000 C 51984077 000 C 52084077 000 C 52584077 000 C 56584077 000 C 56684077 000 C 56784077 000 C 56884077 000 C 56984077 000 C 57084077 000 C 57184077 000 C 57284077 000 C 57384077 000 C 57484077 000 C 57984077 000 C 58084077 000 C 58184077 000 C 58284077 000 C 58384077 000 C 59684077 000 C 59784077 000 C 648
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 C 73 (840770000C0073)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
73
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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