CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 84077 000 B 1069

Modène (84077), section B

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

84077 000 B 33984077 000 B 34284077 000 B 34384077 000 B 34484077 000 B 34584077 000 B 34784077 000 B 34884077 000 B 37684077 000 B 37884077 000 B 37984077 000 B 38084077 000 B 38184077 000 B 38284077 000 B 38384077 000 B 38484077 000 B 38584077 000 B 38684077 000 B 42084077 000 B 42184077 000 B 42384077 000 B 90784077 000 B 94384077 000 B 94584077 000 B 103584077 000 B 103684077 000 B 103784077 000 B 103884077 000 B 103984077 000 B 104084077 000 B 105884077 000 B 105984077 000 B 106884077 000 B 106984077 000 B 121684077 000 B 121784077 000 B 121884077 000 B 123584077 000 B 123684077 000 B 123784077 000 B 123884077 000 B 123984077 000 B 124084077 000 B 124184077 000 B 127684077 000 B 127784077 000 B 1278
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 1069 (840770000B1069)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1069
Surface cadastrale (contenance)
1 253 m²
Surface calculée
1 233 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

UC – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle · Document : 84077_PLU_20221118

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – SOMV MODENE – 75 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 84077 000 B 1068 · Parcelle suivante : 84077 000 B 1070