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Parcelle 84077 000 B 973

Modène (84077), section B

Contenance
700 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
84077 000 B 33484077 000 B 33684077 000 B 39384077 000 B 48784077 000 B 48884077 000 B 49284077 000 B 49384077 000 B 51684077 000 B 51784077 000 B 76684077 000 B 76784077 000 B 76884077 000 B 79884077 000 B 79984077 000 B 80084077 000 B 80184077 000 B 80384077 000 B 80484077 000 B 80584077 000 B 80684077 000 B 80784077 000 B 80984077 000 B 81084077 000 B 81184077 000 B 81284077 000 B 81384077 000 B 81484077 000 B 81584077 000 B 81684077 000 B 81784077 000 B 81884077 000 B 82084077 000 B 82184077 000 B 82984077 000 B 83184077 000 B 83284077 000 B 83384077 000 B 83484077 000 B 83584077 000 B 83784077 000 B 83884077 000 B 83984077 000 B 84084077 000 B 84684077 000 B 84784077 000 B 84884077 000 B 85584077 000 B 86484077 000 B 86984077 000 B 89684077 000 B 89784077 000 B 90284077 000 B 90384077 000 B 91584077 000 B 91684077 000 B 94684077 000 B 94784077 000 B 96084077 000 B 97384077 000 B 97584077 000 B 97784077 000 B 97884077 000 B 97984077 000 B 98084077 000 B 98184077 000 B 99984077 000 B 100084077 000 B 100184077 000 B 100284077 000 B 100384077 000 B 100484077 000 B 100684077 000 B 102284077 000 B 107484077 000 B 107784077 000 B 107984077 000 B 108084077 000 B 108184077 000 B 108284077 000 B 108384077 000 B 112384077 000 B 112484077 000 B 112584077 000 B 112684077 000 B 112784077 000 B 112884077 000 B 112984077 000 B 113084077 000 B 113184077 000 B 113284077 000 B 113384077 000 B 115784077 000 B 115884077 000 B 118184077 000 B 118284077 000 B 118384077 000 B 122184077 000 B 122284077 000 B 122384077 000 B 122484077 000 B 122584077 000 B 125984077 000 B 126284077 000 B 126384077 000 B 126584077 000 B 129684077 000 B 131384077 000 B 131484077 000 B 131584077 000 B 131684077 000 B 1317
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

61 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

39 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 2,9 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – SOMV MODENE – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 973 (840770000B0973)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
973
Surface cadastrale (contenance)
700 m²
Surface calculée
705 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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