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Parcelle 84077 000 B 963

Modène (84077), section B

Contenance
3 083 m²
Zone du PLU
UCZone urbaine (U)
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84077 000 B 31284077 000 B 31384077 000 B 31484077 000 B 32484077 000 B 32584077 000 B 32684077 000 B 32884077 000 B 32984077 000 B 33084077 000 B 33384077 000 B 33484077 000 B 33684077 000 B 33984077 000 B 34284077 000 B 75084077 000 B 75184077 000 B 75284077 000 B 75384077 000 B 76684077 000 B 76784077 000 B 76884077 000 B 77084077 000 B 77284077 000 B 77584077 000 B 77684077 000 B 77784077 000 B 77884077 000 B 78084077 000 B 78184077 000 B 78284077 000 B 86384077 000 B 88684077 000 B 95484077 000 B 95584077 000 B 96084077 000 B 96384077 000 B 96484077 000 B 98784077 000 B 98884077 000 B 98984077 000 B 99084077 000 B 99184077 000 B 99284077 000 B 99384077 000 B 99484077 000 B 99584077 000 B 99684077 000 B 99784077 000 B 99884077 000 B 105684077 000 B 105784077 000 B 107984077 000 B 108084077 000 B 108184077 000 B 108284077 000 B 108384077 000 B 115984077 000 B 116084077 000 B 116184077 000 B 117484077 000 B 117584077 000 B 121084077 000 B 121184077 000 B 121284077 000 B 121384077 000 B 121484077 000 B 1215
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UC – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

51 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

UG – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

49 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
secteurs couverts par une OAP – 51 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – SOMV MODENE – 33 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 963 (840770000B0963)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
963
Surface cadastrale (contenance)
3 083 m²
Surface calculée
3 215 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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