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Parcelle 84077 000 B 237

Modène (84077), section B

Contenance
2 780 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
84077 000 B 984077 000 B 1084077 000 B 1184077 000 B 1284077 000 B 1384077 000 B 1784077 000 B 1884077 000 B 1984077 000 B 2084077 000 B 2184077 000 B 2284077 000 B 4184077 000 B 4284077 000 B 4384077 000 B 4484077 000 B 4584077 000 B 23084077 000 B 23184077 000 B 23284077 000 B 23384077 000 B 23484077 000 B 23584077 000 B 23684077 000 B 23784077 000 B 23884077 000 B 23984077 000 B 24084077 000 B 24184077 000 B 24284077 000 B 24384077 000 B 24484077 000 B 24584077 000 B 24684077 000 B 24784077 000 B 24884077 000 B 24984077 000 B 25084077 000 B 25184077 000 B 25284077 000 B 25384077 000 B 25484077 000 B 25584077 000 B 25684077 000 B 25784077 000 B 25884077 000 B 25984077 000 B 26084077 000 B 26684077 000 B 26784077 000 B 26884077 000 B 26984077 000 B 27084077 000 B 27184077 000 B 84984077 000 B 85884077 000 B 87284077 000 B 87784077 000 B 104884077 000 B 104984077 000 B 105084077 000 B 105184077 000 B 1055
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 237 (840770000B0237)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
237
Surface cadastrale (contenance)
2 780 m²
Surface calculée
2 712 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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