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Parcelle 84077 000 B 109

Modène (84077), section B

Contenance
2 715 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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84077 000 B 6884077 000 B 7184077 000 B 7284077 000 B 7384077 000 B 7484077 000 B 7584077 000 B 8584077 000 B 8684077 000 B 8784077 000 B 8884077 000 B 8984077 000 B 9084077 000 B 9184077 000 B 9284077 000 B 9384077 000 B 9484077 000 B 9584077 000 B 9684077 000 B 9784077 000 B 9884077 000 B 9984077 000 B 10084077 000 B 10484077 000 B 10584077 000 B 10684077 000 B 10784077 000 B 10884077 000 B 10984077 000 B 11084077 000 B 11184077 000 B 11284077 000 B 11384077 000 B 11484077 000 B 11584077 000 B 11684077 000 B 11784077 000 B 11884077 000 B 11984077 000 B 12184077 000 B 12284077 000 B 12384077 000 B 17784077 000 B 17884077 000 B 17984077 000 B 18084077 000 B 18184077 000 B 18284077 000 B 18384077 000 B 18684077 000 B 18884077 000 B 18984077 000 B 20584077 000 B 899
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 109 (840770000B0109)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
109
Surface cadastrale (contenance)
2 715 m²
Surface calculée
2 762 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 84077 000 B 108Parcelle suivante : 84077 000 B 110