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10 Impasse le Provençal, 83590 Gonfaron

Parcelle 83067 000 D 2409 · section D

Contenance
1 439 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

83067 000 D 49983067 000 D 50283067 000 D 50483067 000 D 52183067 000 D 236483067 000 D 236583067 000 D 236683067 000 D 240783067 000 D 240983067 000 D 241083067 000 D 242183067 000 D 242883067 000 D 242983067 000 D 249383067 000 D 249783067 000 D 249883067 000 D 249983067 000 D 250083067 000 D 250183067 000 D 250283067 000 D 250383067 000 D 250483067 000 D 260783067 000 D 260883067 000 D 262383067 000 D 262483067 000 D 262583067 000 D 262683067 000 D 262883067 000 D 262983067 000 D 265083067 000 D 265183067 000 D 265683067 000 D 265783067 000 D 272483067 000 D 272683067 000 D 296183067 000 D 319983067 000 D 331283067 000 D 331383067 000 D 344183067 000 D 344283067 000 D 345483067 000 D 351983067 000 D 352083067 000 D 352383067 000 D 352583067 000 D 352683067 000 D 352783067 000 D 354283067 000 D 354383067 000 D 354483067 000 D 354583067 000 D 354683067 000 D 354783067 000 D 354883067 000 D 354983067 000 D 355083067 000 D 355183067 000 D 373683067 000 D 373783067 000 D 373883067 000 D 373983067 000 D 3740
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
83067 000 D 2409 (830670000D2409)
Commune
Gonfaron (83067)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2409
Surface cadastrale (contenance)
1 439 m²
Surface calculée
1 558 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 83067 000 D 2408Parcelle suivante : 83067 000 D 2410