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Parcelle 76403 000 ZA 97

Malleville-les-Grès (76403), section ZA

Contenance
6,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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76403 000 ZA 276403 000 ZA 1376403 000 ZA 1476403 000 ZA 1576403 000 ZA 1676403 000 ZA 1776403 000 ZA 2076403 000 ZA 2376403 000 ZA 2476403 000 ZA 2576403 000 ZA 2676403 000 ZA 2776403 000 ZA 2976403 000 ZA 3576403 000 ZA 3676403 000 ZA 3776403 000 ZA 3876403 000 ZA 3976403 000 ZA 4076403 000 ZA 4176403 000 ZA 4676403 000 ZA 5076403 000 ZA 5176403 000 ZA 5276403 000 ZA 5376403 000 ZA 5876403 000 ZA 5976403 000 ZA 6276403 000 ZA 6376403 000 ZA 6476403 000 ZA 6776403 000 ZA 6876403 000 ZA 7176403 000 ZA 7276403 000 ZA 7376403 000 ZA 7476403 000 ZA 7576403 000 ZA 7676403 000 ZA 7776403 000 ZA 7876403 000 ZA 8276403 000 ZA 8376403 000 ZA 8476403 000 ZA 8576403 000 ZA 8676403 000 ZA 8776403 000 ZA 8876403 000 ZA 8976403 000 ZA 9076403 000 ZA 9176403 000 ZA 9376403 000 ZA 9576403 000 ZA 9676403 000 ZA 9776403 000 ZA 9876403 000 ZA 10276403 000 ZA 10376403 000 ZA 10476403 000 ZA 10676403 000 ZA 10776403 000 ZA 10876403 000 ZA 11076403 000 ZA 11176403 000 ZA 11276403 000 ZA 11576403 000 ZA 12176403 000 ZA 12276403 000 ZA 12476403 000 ZA 12576403 000 ZA 12676403 000 ZA 12776403 000 ZA 12876403 000 ZA 12976403 000 ZA 130
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Calvaire – 8 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (32 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
76403 000 ZA 97 (76403000ZA0097)
Commune
Malleville-les-Grès (76403)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
97
Surface cadastrale (contenance)
6,1 ha Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
6,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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