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Parcelle 76232 000 B 907

Életot (76232), section B

Contenance
1 214 m²
Zone du PLU
UVbZone urbaine (U)
76232 000 B 32276232 000 B 32476232 000 B 32876232 000 B 32976232 000 B 33076232 000 B 34176232 000 B 34276232 000 B 34376232 000 B 34476232 000 B 34676232 000 B 34776232 000 B 42776232 000 B 45476232 000 B 45676232 000 B 45776232 000 B 53576232 000 B 55976232 000 B 56076232 000 B 56276232 000 B 56676232 000 B 65776232 000 B 65876232 000 B 72876232 000 B 72976232 000 B 73076232 000 B 74976232 000 B 75076232 000 B 77376232 000 B 77576232 000 B 78776232 000 B 82776232 000 B 84676232 000 B 84776232 000 B 85876232 000 B 86376232 000 B 86776232 000 B 87076232 000 B 87176232 000 B 87276232 000 B 87376232 000 B 88076232 000 B 88176232 000 B 88276232 000 B 88376232 000 B 90576232 000 B 90676232 000 B 90776232 000 B 90876232 000 B 90976232 000 B 91076232 000 B 92676232 000 B 92776232 000 B 92876232 000 B 988
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UVb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200069821_PLUI_20250623

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Secteur à risque inondation par ruissellement d'aléa fort ou non qualifié au titre de l'article R151-31 – 5 % de la parcelle
Patrimoine bâti à protéger
Édifice ou élément à protéger au titre de l'article L151-19 – élément ponctuel sur la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle
Autre information (loi Littoral)
Périmètre des communes soumises à la loi Littoral – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
76232 000 B 907 (762320000B0907)
Commune
Életot (76232)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
907
Surface cadastrale (contenance)
1 214 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 247 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069821_PLUI_20250623)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 76232 000 B 906Parcelle suivante : 76232 000 B 908