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Parcelle 76232 000 B 798

Életot (76232), section B

Contenance
8 915 m²
Zone du PLU
URZone urbaine (U)
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76232 000 B 20776232 000 B 22376232 000 B 22476232 000 B 30176232 000 B 30376232 000 B 30476232 000 B 30576232 000 B 30676232 000 B 32876232 000 B 32976232 000 B 49676232 000 B 55376232 000 B 55476232 000 B 57876232 000 B 58076232 000 B 58376232 000 B 59576232 000 B 59676232 000 B 64476232 000 B 64576232 000 B 64676232 000 B 64776232 000 B 64876232 000 B 64976232 000 B 66576232 000 B 66676232 000 B 66776232 000 B 66876232 000 B 66976232 000 B 68276232 000 B 68976232 000 B 69076232 000 B 69576232 000 B 71976232 000 B 72176232 000 B 72276232 000 B 72376232 000 B 72476232 000 B 72576232 000 B 73276232 000 B 74276232 000 B 74376232 000 B 74476232 000 B 74576232 000 B 75876232 000 B 76876232 000 B 77276232 000 B 79676232 000 B 79776232 000 B 79876232 000 B 80076232 000 B 84076232 000 B 84176232 000 B 86976232 000 B 87676232 000 B 87776232 000 B 87876232 000 B 89176232 000 B 89876232 000 B 89976232 000 B 91076232 000 B 93676232 000 B 93776232 000 B 93876232 000 B 94076232 000 B 94176232 000 B 94276232 000 B 94376232 000 B 94476232 000 B 94576232 000 B 94676232 000 B 96276232 000 B 96376232 000 B 96476232 000 B 96576232 000 B 96676232 000 B 97776232 000 B 97876232 000 B 99376232 000 B 99476232 000 B 100676232 000 B 100776232 000 B 1008
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UR – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200069821_PLUI_20250623

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine paysager à protéger
Clos-masure remarquable au titre de l'article R151-19 – 97 % de la parcelle
Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Secteur à risque cavité souterraine au titre de l'article R151-34 – 41 % de la parcelle
Espace boisé classé
tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
Talus à protéger – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
Mare à protéger au titre de l'article L151-23 – élément ponctuel sur la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle
Autre information (loi Littoral)
Périmètre des communes soumises à la loi Littoral – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,4 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (10 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
76232 000 B 798 (762320000B0798)
Commune
Életot (76232)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
798
Surface cadastrale (contenance)
8 915 m²
Surface calculée
9 032 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069821_PLUI_20250623)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 76232 000 B 797Parcelle suivante : 76232 000 B 800