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Parcelle 76216 000 AE 393

Déville-lès-Rouen (76216), section AE

Contenance
2 311 m²
Zone du PLU
UBA1Zone urbaine (U)
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76216 000 AE 776216 000 AE 876216 000 AE 2976216 000 AE 3076216 000 AE 3176216 000 AE 3276216 000 AE 3376216 000 AE 3476216 000 AE 3576216 000 AE 4076216 000 AE 4176216 000 AE 4276216 000 AE 4376216 000 AE 4476216 000 AE 4576216 000 AE 4676216 000 AE 4776216 000 AE 4876216 000 AE 4976216 000 AE 5076216 000 AE 5176216 000 AE 5376216 000 AE 5576216 000 AE 5676216 000 AE 5776216 000 AE 15676216 000 AE 16076216 000 AE 16176216 000 AE 18376216 000 AE 18776216 000 AE 18876216 000 AE 18976216 000 AE 19276216 000 AE 24276216 000 AE 24376216 000 AE 24476216 000 AE 25076216 000 AE 25176216 000 AE 25276216 000 AE 25776216 000 AE 25876216 000 AE 26076216 000 AE 31676216 000 AE 31776216 000 AE 31876216 000 AE 31976216 000 AE 32076216 000 AE 32776216 000 AE 32876216 000 AE 32976216 000 AE 33876216 000 AE 34076216 000 AE 34176216 000 AE 34276216 000 AE 34376216 000 AE 37076216 000 AE 37176216 000 AE 37276216 000 AE 37376216 000 AE 37476216 000 AE 37576216 000 AE 37676216 000 AE 37776216 000 AE 38876216 000 AE 39076216 000 AE 39176216 000 AE 39276216 000 AE 39376216 000 AE 40576216 000 AE 41476216 000 AE 41676216 000 AE 42676216 000 AE 42876216 000 AE 43276216 000 AE 43376216 000 AE 44376216 000 AE 44476216 000 AE 44576216 000 AE 44676216 000 AE 44776216 000 AE 44876216 000 AE 44976216 000 AE 45076216 000 AE 45176216 000 AE 45276216 000 AE 48076216 000 AE 481
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UBA1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200023414_PLUI_20250331

UBA1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200023414_PLUI_20260504

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Hauteur
Hauteur maximale et nombre de niveau 14 m, R+2+C ou A – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015 – 100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre de réseau de chaleur classé : Maromme – 100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares – 94 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 30m – 68 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Cailly, Aubette, Robec – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
76216 000 AE 393 (76216000AE0393)
Commune
Déville-lès-Rouen (76216)
Préfixe
000
Section
AE
Numéro
393
Surface cadastrale (contenance)
2 311 m²
Surface calculée
2 294 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200023414_PLUI_20250331)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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