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Parcelle 76147 000 AT 53

Bully (76147), section AT

Contenance
5,6 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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76147 000 AT 276147 000 AT 676147 000 AT 876147 000 AT 976147 000 AT 1076147 000 AT 1176147 000 AT 1276147 000 AT 1376147 000 AT 1476147 000 AT 1576147 000 AT 1676147 000 AT 1776147 000 AT 1876147 000 AT 1976147 000 AT 2076147 000 AT 2176147 000 AT 2276147 000 AT 2576147 000 AT 2676147 000 AT 2776147 000 AT 2876147 000 AT 3076147 000 AT 3276147 000 AT 3376147 000 AT 3476147 000 AT 3576147 000 AT 3676147 000 AT 3776147 000 AT 3876147 000 AT 3976147 000 AT 4076147 000 AT 4176147 000 AT 4276147 000 AT 4376147 000 AT 4476147 000 AT 4576147 000 AT 4676147 000 AT 4776147 000 AT 4876147 000 AT 4976147 000 AT 5076147 000 AT 5276147 000 AT 5376147 000 AT 5476147 000 AT 5576147 000 AT 5676147 000 AT 5776147 000 AT 5876147 000 AT 5976147 000 AT 6076147 000 AT 6276147 000 AT 6376147 000 AT 6476147 000 AT 6576147 000 AT 6676147 000 AT 6776147 000 AT 6876147 000 AT 6976147 000 AT 7376147 000 AT 7476147 000 AT 7676147 000 AT 8276147 000 AT 8476147 000 AT 8676147 000 AT 8976147 000 AT 9076147 000 AT 9276147 000 AT 9376147 000 AT 9476147 000 AT 9576147 000 AT 9776147 000 AT 9876147 000 AT 9976147 000 AT 10076147 000 AT 10176147 000 AT 102
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
76147 000 AT 53 (76147000AT0053)
Commune
Bully (76147)
Préfixe
000
Section
AT
Numéro
53
Surface cadastrale (contenance)
5,6 ha
Surface calculée
5,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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