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Parcelle 76136 000 ZE 47

Brachy (76136), section ZE

Contenance
7,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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76136 000 ZE 476136 000 ZE 676136 000 ZE 776136 000 ZE 1076136 000 ZE 1676136 000 ZE 2176136 000 ZE 2376136 000 ZE 2476136 000 ZE 2576136 000 ZE 2676136 000 ZE 2776136 000 ZE 2976136 000 ZE 3076136 000 ZE 3176136 000 ZE 3276136 000 ZE 3476136 000 ZE 3676136 000 ZE 4276136 000 ZE 4376136 000 ZE 4576136 000 ZE 4676136 000 ZE 4776136 000 ZE 4876136 000 ZE 5176136 000 ZE 5376136 000 ZE 5476136 000 ZE 5676136 000 ZE 5876136 000 ZE 6276136 000 ZE 6576136 000 ZE 6776136 000 ZE 6876136 000 ZE 7076136 000 ZE 7476136 000 ZE 7876136 000 ZE 7976136 000 ZE 8076136 000 ZE 8176136 000 ZE 8276136 000 ZE 8376136 000 ZE 8476136 000 ZE 8576136 000 ZE 8676136 000 ZE 8776136 000 ZE 8876136 000 ZE 8976136 000 ZE 9076136 000 ZE 9276136 000 ZE 9476136 000 ZE 9576136 000 ZE 9676136 000 ZE 9776136 000 ZE 9976136 000 ZE 10076136 000 ZE 10476136 000 ZE 10576136 000 ZE 10676136 000 ZE 10776136 000 ZE 10876136 000 ZE 10976136 000 ZE 11076136 000 ZE 11176136 000 ZE 11276136 000 ZE 11376136 000 ZE 11476136 000 ZE 11576136 000 ZE 116
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200068534_PLUI_20260305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine paysager à protéger
Eléments du patrimoine naturel à préserver – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Secteur PPRi saane – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de Prévention des Risques Littoraux et Inondation du bassin versant de la Saâne et de la Vienne – 10 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
76136 000 ZE 47 (76136000ZE0047)
Commune
Brachy (76136)
Préfixe
000
Section
ZE
Numéro
47
Surface cadastrale (contenance)
7,2 ha
Surface calculée
7,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200068534_PLUI_20260305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 76136 000 ZE 46Parcelle suivante : 76136 000 ZE 48