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Parcelle 74117 000 AC 240

Étercy (74117), section AC

Contenance
1 063 m²
Zone du PLU
UC1Zone urbaine (U)
74117 000 AC 5374117 000 AC 9374117 000 AC 9474117 000 AC 9574117 000 AC 9674117 000 AC 9774117 000 AC 9874117 000 AC 9974117 000 AC 10074117 000 AC 10474117 000 AC 10574117 000 AC 10674117 000 AC 10774117 000 AC 10874117 000 AC 10974117 000 AC 11074117 000 AC 11374117 000 AC 11574117 000 AC 11674117 000 AC 11774117 000 AC 11874117 000 AC 11974117 000 AC 12074117 000 AC 12174117 000 AC 12274117 000 AC 12374117 000 AC 12474117 000 AC 12774117 000 AC 12874117 000 AC 12974117 000 AC 13074117 000 AC 13474117 000 AC 17274117 000 AC 17374117 000 AC 17474117 000 AC 17574117 000 AC 17674117 000 AC 17774117 000 AC 17874117 000 AC 17974117 000 AC 18174117 000 AC 18274117 000 AC 18374117 000 AC 18674117 000 AC 18774117 000 AC 18874117 000 AC 18974117 000 AC 19074117 000 AC 19174117 000 AC 19274117 000 AC 19574117 000 AC 19674117 000 AC 19774117 000 AC 22574117 000 AC 22674117 000 AC 22774117 000 AC 22874117 000 AC 22974117 000 AC 23074117 000 AC 23174117 000 AC 23274117 000 AC 23374117 000 AC 23474117 000 AC 23574117 000 AC 23674117 000 AC 23774117 000 AC 23874117 000 AC 23974117 000 AC 24074117 000 AC 241
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UC1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 247400740_PLUI_20240930

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8,8 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74117 000 AC 240 (74117000AC0240)
Commune
Étercy (74117)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
240
Surface cadastrale (contenance)
1 063 m²
Surface calculée
1 061 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247400740_PLUI_20240930)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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