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Parcelle 74063 000 B 965

Châtel (74063), section B

Contenance
870 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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74063 000 B 9774063 000 B 9874063 000 B 10474063 000 B 42974063 000 B 43074063 000 B 43174063 000 B 43274063 000 B 43674063 000 B 43774063 000 B 43974063 000 B 44374063 000 B 44474063 000 B 96574063 000 B 96774063 000 B 101874063 000 B 101974063 000 B 102074063 000 B 102174063 000 B 102274063 000 B 102374063 000 B 102874063 000 B 103074063 000 B 117674063 000 B 117874063 000 B 119074063 000 B 119474063 000 B 119574063 000 B 119674063 000 B 128274063 000 B 147574063 000 B 147874063 000 B 148074063 000 B 148274063 000 B 151174063 000 B 151374063 000 B 151574063 000 B 151674063 000 B 151874063 000 B 156374063 000 B 156474063 000 B 156574063 000 B 156674063 000 B 157274063 000 B 157374063 000 B 157574063 000 B 177474063 000 B 178574063 000 B 178874063 000 B 181374063 000 B 194074063 000 B 194174063 000 B 199374063 000 B 201774063 000 B 215174063 000 B 218274063 000 B 2183
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 B 965 (740630000B0965)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
965
Surface cadastrale (contenance)
870 m²
Surface calculée
852 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 74063 000 B 961Parcelle suivante : 74063 000 B 967 – 319 Route de Pré la Joux, 74390 Châtel