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Parcelle 73316 000 B 490

Villard-Sallet (73316), section B

Contenance
317 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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73316 000 B 32873316 000 B 32973316 000 B 33073316 000 B 33173316 000 B 33273316 000 B 33373316 000 B 33673316 000 B 33773316 000 B 34873316 000 B 34973316 000 B 35073316 000 B 35173316 000 B 47473316 000 B 47573316 000 B 47673316 000 B 47773316 000 B 47873316 000 B 48073316 000 B 48173316 000 B 48473316 000 B 48573316 000 B 48673316 000 B 48773316 000 B 48873316 000 B 49073316 000 B 49173316 000 B 49273316 000 B 49573316 000 B 49673316 000 B 50073316 000 B 50173316 000 B 56873316 000 B 56973316 000 B 57173316 000 B 57273316 000 B 57373316 000 B 57473316 000 B 57873316 000 B 94473316 000 B 94573316 000 B 94773316 000 B 94873316 000 B 94973316 000 B 95073316 000 B 95173316 000 B 95273316 000 B 95973316 000 B 96673316 000 B 96773316 000 B 96873316 000 B 96973316 000 B 99073316 000 B 100973316 000 B 101173316 000 B 1013
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
73316 000 B 490 (733160000B0490)
Commune
Villard-Sallet (73316)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
490
Surface cadastrale (contenance)
317 m²
Surface calculée
318 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (7331620241010)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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