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Parcelle 71522 000 F 969

Simandre (71522), section F

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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71522 000 F 96971522 000 F 97071522 000 F 97171522 000 F 97271522 000 F 97371522 000 F 97471522 000 F 97571522 000 F 98371522 000 F 98671522 000 F 98771522 000 F 98871522 000 F 98971522 000 F 99071522 000 F 99171522 000 F 99271522 000 F 99371522 000 F 99471522 000 F 99571522 000 F 99671522 000 F 99771522 000 F 99871522 000 F 99971522 000 F 100071522 000 F 100171522 000 F 100771522 000 F 100871522 000 F 100971522 000 F 101071522 000 F 101171522 000 F 101271522 000 F 101371522 000 F 101471522 000 F 101571522 000 F 101871522 000 F 101971522 000 F 102271522 000 F 102371522 000 F 102471522 000 F 124771522 000 F 124871522 000 F 124971522 000 F 125171522 000 F 125371522 000 F 127271522 000 F 127371522 000 F 127471522 000 F 127571522 000 F 127671522 000 F 127771522 000 F 127871522 000 F 127971522 000 F 128071522 000 F 128171522 000 F 128271522 000 F 128371522 000 F 128471522 000 F 128571522 000 F 128671522 000 F 128771522 000 F 128871522 000 F 128971522 000 F 129171522 000 F 131071522 000 F 131171522 000 F 131271522 000 F 131371522 000 F 131471522 000 F 131571522 000 F 131671522 000 F 131771522 000 F 131871522 000 F 131971522 000 F 132071522 000 F 132171522 000 F 132771522 000 F 137471522 000 F 141271522 000 F 180971522 000 F 181071522 000 F 188171522 000 F 188271522 000 F 204371522 000 F 213771522 000 F 213971522 000 F 214271522 000 F 214371522 000 F 214471522 000 F 214571522 000 F 214671522 000 F 214771522 000 F 214871522 000 F 214971522 000 F 215071522 000 F 215171522 000 F 215271522 000 F 221971522 000 F 2220
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Elements proteges au titre de l article L151-23 – 10 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71522 000 F 969 (715220000F0969)
Commune
Simandre (71522)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
969
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071538_PLUi_20240530)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 71522 000 F 968Parcelle suivante : 71522 000 F 970