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Parcelle 71522 000 D 696

Simandre (71522), section D

Contenance
2 721 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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71522 000 D 5271522 000 D 7771522 000 D 7871522 000 D 7971522 000 D 8071522 000 D 8371522 000 D 8471522 000 D 8571522 000 D 9071522 000 D 9371522 000 D 9471522 000 D 9571522 000 D 9771522 000 D 10071522 000 D 10171522 000 D 10271522 000 D 10371522 000 D 10471522 000 D 10571522 000 D 10671522 000 D 10771522 000 D 10871522 000 D 10971522 000 D 11071522 000 D 11171522 000 D 11271522 000 D 11371522 000 D 11471522 000 D 11671522 000 D 11771522 000 D 14171522 000 D 14271522 000 D 14471522 000 D 14571522 000 D 14671522 000 D 14871522 000 D 14971522 000 D 15071522 000 D 15471522 000 D 15571522 000 D 15671522 000 D 15771522 000 D 64971522 000 D 65071522 000 D 65271522 000 D 65771522 000 D 65971522 000 D 66171522 000 D 66271522 000 D 66571522 000 D 66671522 000 D 66971522 000 D 67071522 000 D 67171522 000 D 67271522 000 D 68071522 000 D 68171522 000 D 68271522 000 D 68371522 000 D 68771522 000 D 68971522 000 D 69071522 000 D 69171522 000 D 69271522 000 D 69571522 000 D 69671522 000 D 69771522 000 D 69871522 000 D 69971522 000 D 70071522 000 D 70171522 000 D 70271522 000 D 70371522 000 D 70471522 000 D 70571522 000 D 70671522 000 D 70771522 000 D 708
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

85 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

UBnd – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

15 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Plan de prevention du risque inondation (zone bleu) – 8 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 8 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71522 000 D 696 (715220000D0696)
Commune
Simandre (71522)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
696
Surface cadastrale (contenance)
2 721 m²
Surface calculée
2 790 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071538_PLUi_20240530)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 71522 000 D 695Parcelle suivante : 71522 000 D 697 – 198 Route du Champ Roussot, 71290 Simandre