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Parcelle 71522 000 C 986

Simandre (71522), section C

Contenance
6 580 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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71522 000 C 18771522 000 C 18871522 000 C 18971522 000 C 19071522 000 C 19171522 000 C 19271522 000 C 19371522 000 C 19471522 000 C 19571522 000 C 19671522 000 C 19771522 000 C 19871522 000 C 19971522 000 C 20971522 000 C 21371522 000 C 21471522 000 C 21571522 000 C 21671522 000 C 21771522 000 C 28171522 000 C 28271522 000 C 28371522 000 C 28471522 000 C 30871522 000 C 30971522 000 C 31071522 000 C 31171522 000 C 31971522 000 C 32871522 000 C 32971522 000 C 33071522 000 C 33271522 000 C 33371522 000 C 33471522 000 C 33571522 000 C 33771522 000 C 33871522 000 C 33971522 000 C 34071522 000 C 34471522 000 C 34571522 000 C 34671522 000 C 34771522 000 C 34871522 000 C 34971522 000 C 35271522 000 C 35371522 000 C 35471522 000 C 35571522 000 C 35671522 000 C 35771522 000 C 35871522 000 C 36271522 000 C 36471522 000 C 36771522 000 C 36871522 000 C 37571522 000 C 37671522 000 C 94171522 000 C 94471522 000 C 94671522 000 C 96571522 000 C 97671522 000 C 97771522 000 C 98371522 000 C 98571522 000 C 98671522 000 C 103771522 000 C 103871522 000 C 103971522 000 C 104071522 000 C 104171522 000 C 104771522 000 C 104871522 000 C 104971522 000 C 105071522 000 C 105171522 000 C 1052
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

64 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

36 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71522 000 C 986 (715220000C0986)
Commune
Simandre (71522)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
986
Surface cadastrale (contenance)
6 580 m²
Surface calculée
6 664 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071538_PLUi_20240530)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 71522 000 C 985Parcelle suivante : 71522 000 C 987