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Parcelle 71522 000 C 939

Simandre (71522), section C

Contenance
1 215 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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71522 000 C 19071522 000 C 19171522 000 C 19271522 000 C 19371522 000 C 19471522 000 C 19571522 000 C 19671522 000 C 28471522 000 C 28671522 000 C 29371522 000 C 29471522 000 C 29571522 000 C 29671522 000 C 29771522 000 C 29871522 000 C 29971522 000 C 30071522 000 C 30171522 000 C 30271522 000 C 30371522 000 C 30471522 000 C 30571522 000 C 30671522 000 C 30771522 000 C 30871522 000 C 30971522 000 C 31071522 000 C 31171522 000 C 31271522 000 C 31371522 000 C 31471522 000 C 31571522 000 C 31671522 000 C 31771522 000 C 31871522 000 C 31971522 000 C 33271522 000 C 33371522 000 C 33571522 000 C 40371522 000 C 41171522 000 C 41271522 000 C 41371522 000 C 41471522 000 C 42071522 000 C 42171522 000 C 42271522 000 C 42371522 000 C 42471522 000 C 42571522 000 C 42671522 000 C 42771522 000 C 42871522 000 C 52171522 000 C 52271522 000 C 52371522 000 C 52471522 000 C 52571522 000 C 52671522 000 C 52771522 000 C 52871522 000 C 54171522 000 C 54271522 000 C 54371522 000 C 54471522 000 C 54571522 000 C 54671522 000 C 54771522 000 C 54871522 000 C 54971522 000 C 55071522 000 C 55271522 000 C 55371522 000 C 55471522 000 C 55571522 000 C 55671522 000 C 55771522 000 C 55871522 000 C 55971522 000 C 56071522 000 C 56171522 000 C 56271522 000 C 56371522 000 C 56471522 000 C 56671522 000 C 56771522 000 C 93971522 000 C 94071522 000 C 94171522 000 C 94471522 000 C 96071522 000 C 96671522 000 C 97671522 000 C 97771522 000 C 98371522 000 C 101371522 000 C 102271522 000 C 102371522 000 C 102671522 000 C 102771522 000 C 1028
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71522 000 C 939 (715220000C0939)
Commune
Simandre (71522)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
939
Surface cadastrale (contenance)
1 215 m²
Surface calculée
1 105 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071538_PLUi_20240530)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 71522 000 C 938Parcelle suivante : 71522 000 C 940